Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLOCHE D'ARGENT
AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J. GAILLARD

Numéro de dépôt :
1236872
Date de dépôt :
25/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/05/2003

Présentation de la marque CLOCHE D'ARGENT

Déposée le 25 mai 1983 par la société AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J. GAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLOCHE D'ARGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J. GAILLARD domicilié(e) Zone Industrielle de Kerpièche, 56500 LOCMINE (dossier no 2018036) - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 065 724 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) (dossier no 2018036) - France.

La marque CLOCHE D'ARGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1236872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CLOCHE D'ARGENT est expirée depuis le 25 mai 2003.

AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J. GAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : MADELEINES DE LA CLOCHE D'OR


AUX DELICES DE BRETAGNE - BISCUITERIE J. GAILLARD - Zone Industrielle de Kerpièche, 56500 LOCMINE (dossier no 2018036) - France - SIREN 305065724


CABINET HARLE & PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - (dossier no 2018036) - France


Renouvellement sans limitation le 23 avril 1993 n°2018036 - Publication au BOPI 1993-04-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-42

Inscription - Transmission de propriété n°31393 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juillet 1988 - Transmission de propriété n°31393 - Publication au BOPI 1988-07-07

Inscription - Transmission de propriété n°17927 - Publication au BOPI

Biscuits et gâteaux plus particulièrement madeleines.